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Articoli della rivista «L'Année Canonique»
che sono stati inseriti nella Bibliografia Canonistica



Volume e Pagine Articolo Campo del diritto
63 (2023) 201-219Baudot, D., «Le pouvoir aujourd'hui dans l'Église: pouvoir des clercs et des laïcs, pouvoir d'ordre et de juridiction»Norme generali
63 (2023) 187-199Valdrini, P., «Quarante ans de promulgation du code latin de droit canonique. Une évolution vers une plus grande rationabilitas»Studi generali
63 (2023) 167-185Borras, A., «Éléments canoniques et pastoraux pour un discernement dans la mise en oeuvre du motu proprio Spiritus Domini»Fedeli Laici
63 (2023) 147-163Bordenave, A., «La perte de l'état clérical. Faut-il assumer un plaider coupable canonique?»Delitti e Pene / Ministri Sacri
63 (2023) 129-145Toxé, Ph., «La prescription dans le nouveau droit pénal canonique»Delitti e Pene
63 (2023) 113-125Besson, É., «La réparation dans les textes récents du Magistère et la législation canonique»Delitti e Pene
63 (2023) 95-111De Boccard, N., «La justice des hommes peut-elle être réellement réparatrice? Le rôle possible des tribunaux ecclésiastiques»Processi
63 (2023) 77-94Thiel, M.-J., «La vulnérabilité est-elle réparable? Approches théologique, éthique et spirituelle»Delitti e Pene
63 (2023) 57-75Kaptijn, A., «Abus de pouvoir, abus d'autorité. Un point sur la questione»Delitti e Pene
63 (2023) 41-55Bamberg, A., «La partie assistée du fait de sa vulnérabilité dans le procès judiciaire»Delitti e Pene
63 (2023) 23-40Gonçalves, B., «Quelques réflexions autour de la notion de personne vulnérable en droit pénal canonique»Delitti e Pene
62 (2022) 257-279Denkha, A., «Procédures pénales canoniques de l'Orient à l'Occident»Processi
62 (2022) 213-238Monniot, O., «Approbation, confirmation, recognitio. Trois termes en quête de définition»Norme generali
62 (2022) 193-212Danto, L., «L'aliénation des biens de l'Église en période classique et post-classique vue sous l'angle de la constitution Ambitosae du pape Paul II»Storia del diritto / Beni Temporali
62 (2022) 179-190Danto, L., «Des fidèles du christ laïcs à des postes de gouvernement et de responsabilité au sein de la Curie romaine: rendre compte de la constitution apotolique Praedicate Evangelium+/I+»Costituzione gerarchica / Fedeli Laici
62 (2022) 161-178Jankowiak, F., «Le pape en sa Curie?»Costituzione gerarchica
62 (2022) 143-160Joubert, Th., «Réflexions sur la mission canonique confiée aux laïcs dans la constitution Praedicate Evangelium»Fedeli Laici
62 (2022) 107-142D'Onorio, J.-B., «Une cinquième réforme générale pour la Curie romaine»Costituzione gerarchica
62 (2022) 91-106Ducros, F.-R., «Une réforme parmi les réformes de la Curie dans l'histoire: approches historiques»Storia del diritto / Costituzione gerarchica
62 (2022) 67-87Bamberg, A., «La plainte en nullité contre la sentence»Processi
62 (2022) 49-66Domingo, J.L., «La cause incidente dans le procès matrimonial»Processi
62 (2022) 29-47Paponaud, C., «Approches jurisprudentielles concernant l'exclusion du bonum coniugum»Matrimonio
62 (2022) 7-28Ossola, A., «L'exclusion du bonum coniugum: actualité, complexité et enjeux»Matrimonio
256 (2022) 239-256Woimbee, G., «Synodalité et infaillibilité»Teologia del diritto
60 (2019) 311-322Burgun, C., «De la concordia à la conventio»Diritto ecclesiastico
60 (2019) 297-310Gonçalves, B., «Le bureau des mariages: organisation et compétences»Chiesa particolare
60 (2019) 285-296Danto, L., «L’équité canonique envers un membre séparé: le salut des âmes par-delà la sortie de l’institut»Vita Consacrata
60 (2019) 267-281Burgun, C., «Dématérialisation informatique de la procédure et notifications»Diritto ecclesiastico
60 (2019) 233-265Domingo, J., «La protection des données à l’officialité: secret d’office, secret professionnel, protection de la confidentialité»Delitti e Pene / Processi
60 (2019) 223-231Petit, E., «La motivation des décisions judiciaires et l’autorité du juge»Processi
60 (2019) 199-221Merly, B., «Statut et fonctions de l’auditeur dans les procédures canoniques»Processi
60 (2019) 187-197Boyer, J.-J., «La fonction du ponent dans la procédure du procès contentieux»Processi
60 (2019) 169-185Baudot, D., «L’évêque dans le procès judicaire aujourd’hui: vue d’ensemble»Processi
60 (2019) 155-166Gonçalves, B., «L’action en réparation connexe au procès pénal»Processi
60 (2019) 141-154Petit, E., «L’accusé et le droit de la défense»Processi / Delitti e Pene
60 (2019) 123-139Richer, É., «L’avocat dans le procès pénal canonique»Processi
60 (2019) 99-121Toxé, Ph., «La fonction de Promoteur de Justice: état des lieux et prospectives»Processi
60 (2019) 79-97Bamberg, A., «Les mesures préventives du canon 1722 du Code de droit canonique»Processi
60 (2019) 59-78Toxé, Ph., «L’investigatio praevia du canon 1717: normes et praxis»Processi
60 (2019) 35-58Chimaobi Emefu, C., «Les spécificités de la procédure pénale des delicta graviora: présentation d’ensemble»Processi
60 (2019) 19-34Daury-Faveau, M., «La place de la victime dans le procès pénal»Processi
60 (2019) 7-17Arènes, J., «L’autorité dans le contexte contemporain. « Autorité » de la subjectivité et autorité des institutions»Filosofia del diritto
59 (2018) 257-270Petit, E., «La prescription en droit pénal canonique, entre tradition et questions actuelles»Delitti e Pene
59 (2018) 241-255Ouattara, M., «Problématique canonique de la basilique, monument local et symbole théologico-politique de l'Église catholique romaine»I luoghi sacri
59 (2018) 221-240Merly, B., «Que reste-t-il du droit à l'apostasie dans l'Église catholique après le motu proprio Omnium in mentemMatrimonio
59 (2018) 183-199Gonçalves, B., «Le mariage des fidèles fréquentant la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X depuis la lettre du 27 mars 2017 de la commission Ecclesia Dei»Matrimonio
59 (2018) 165-182Douanla Tankeu, C., «Fonction, prérogatives et importance processuelle du défenseur du lien dans la procédure en nullité de mariage depuis le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus»Processi
59 (2018) 151-164Lucereau, B., «L'enfant confronté à la procédure de nullité du mariage de ses parents. Quelques clés de lecture psychologique»Studi generali
59 (2018) 131-149Domingo, J., «La prise en compte des enfants dans la procédure da nullité de mariage»Processi
58 (2017) 279-292Miayoukou, H., «L'inhumation et la crémation, quelques réflexions sur le can. 1176 §3 à la faveur de la publication de l'Instruction Ad resurgendum cum Christo par la Congrégation pour la doctrine de la foi»Esequie
58 (2017) 265-277Mensah, J.-C., «Indulgence et miséricorde»Riconciliazione
58 (2017) 245-263Mengolo, E., «Normes d'évaluation des personnels et exigences de qualité au service de la sauvegarde du caractère propre de l'enseignement privé catholique au Cameroun»Munus docendi
58 (2017) 213-223Valdrini, P., «La codification canonique, d'un siècle à l'autre»Storia del diritto / Studi generali
58 (2017) 183-200Burgun, C., «Codification et droit des personnes physiques»I fedeli in genere
58 (2017) 161-182Gonçalves, B., «La survivance du droit pénal pio-bénédictin dans le code latin de 1983»Delitti e Pene
58 (2017) 27-60Minelli, C., «La refonte du droit canonique chez les auteurs français à la veille de la codification più-bénédectine»Storia del diritto
57 (2016) 397-418Ravaoarisoa, V.Cl., «La "juste autonomie" des instituts de vie consacrée et des sociétés de vie apostolique»Vita Consacrata
57 (2016) 379-396de Valicourt, E., «La Société parfaite: un nouveau regard?»Studi generali
57 (2016) 357-378Le Tourneau, D., «Quelques remarques sur la notion de "biens ecclésiastiques"»Beni Temporali
57 (2016) 331-355Toxé, Ph., «L'iter processualis de la dispense des obligations de l'état clérical»Processi / Ministri Sacri
57 (2016) 285-330Toxé, Ph., «La mise en oeuvre des normes concernant les delicta graviora»Delitti e Pene
57 (2016) 277-283Toxé, Ph., «Recours contentieux administratif et Droit pénal»Processi
57 (2016) 267-273Job de Telmessos, «De Concordia inter Codices, un texte qui fait grandir le dialogue oecuménique?»Studi generali
57 (2016) 249-265Crisan, C., «Le Code des canons des Églises orientales est-il le premier interprète du Code latin?»Studi generali
57 (2016) 229-248Kaptijn, A., «La place du ministre ordonné latin ou oriental par rapport au mariage des catholiques orientaux»Matrimonio
57 (2016) 213-228Gonçalves, B., «Appartenir à une Église orientale sui iuris. Les avancées de De Concordia inter Codices au sujet du processus de l'inscription à une Église de droit propre»I fedeli in genere / Battesimo
57 (2016) 185-210Gonçalves, B., «Le procès matrimonial plus bref devant l'Évêque diocésain. Présentation et mise en lumière de quelques enjeux»Processi
57 (2016) 135-157Crisan, C., «Divorce, dissolution du lien et deuxième mariage dans les Églises orientales»Matrimonio
57 (2016) 99-134Baudot, D., «La responsabilité de l'avocat et du procureur dans les causes matrimoniales»Processi
57 (2016) 73-89Petit, E., «Les irrégularités et les non-catholiques. L'interprétation du 15 septembre 2016»Matrimonio
57 (2016) 39-71Jeantin, C., «Immaturité postmoderne et contrefaçons du mariage. Les officialités devant de nouveaux signes des temps»Matrimonio
57 (2016) 9-36Borras, A., «Le vicaire général, docteur ou licencié en droit canonique ou en théologie (can. 478). Les entrelacs d'une tranche de vie»Chiesa particolare
56 (2014) 341-363Wardé, É., «Le ius particulare de l'Église syriaque catholique et l'élection des évêques et du Patriarche. Confrontation avec le CCEO»Studi generali
56 (2014) 319-340Greiner, Ph., «Repères canoniques relatifs à la paroisse. Rapport à la territorialité dans un contexte français en évolution»Chiesa particolare
56 (2014) 309-318Le Tourneau, D., «La réparation des dommages dans les recours contentieux administratifs (le canon 128 du Code de droit canonique)»Norme generali
56 (2014) 293-308Burgun, C., «Appartenir à un institut. Quelques considérations canoniques»Vita Consacrata
56 (2014) 249-278Gonçalves, B., «L'appartenance à une Église de droit propre dans l'Église catholique. D'un principe juridique établi à une réalité malmenée»Studi generali
56 (2014) 229-248Toxé, Ph., «Quel principe de légalité en droit canonique?»Studi generali
56 (2014) 215-228Burgun, C., «Les synodes sur la familie. Quelques réflexions sur la méthode synodale»Costituzione gerarchica
56 (2014) 173-187Lalanne, L.M., «Amour conjugal et indissolubilité du mariage»Matrimonio
56 (2014) 157-172Petit, E., «Mariage canonique et foi personelle»Matrimonio
56 (2014) 129-156Boyer, J.-J., «Quelques considérations autour de l'appel dans la procédure ordinaire du procès en déclaration de nullité du mariage après le motu proprio Mitis Iudex»Processi
56 (2014) 89-127Toxé, Ph., «La réforme des procès en nullité de mariage selon le Motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus»Processi
56 (2014) 19-31Boyer, J.-J., «Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété»Processi
55 (2013) 243-275Schönenberger, M.-B., «Les mariages mixtes en Suisse au XIXe siècle»Matrimonio
55 (2013) 233-242Papathomas, G., «L'institution synodale durant l'époque conciliaire jusqu'au patriarcat de Photius (Ier-IXe siècles) et le système canonique de l'autocéphalie»Storia del diritto
55 (2013) 211-232Ngana Abomo, B.A., «Autour de la notion d'Église pleinement constituée, droit missionnaire appliqué à l'archidiocèse de Yaoundé»Chiesa particolare / Munus docendi
55 (2013) 179-209Malonga Diawara-Doré, Ch.D., «Canonicité de la Conférence des évêques, de son attestation conciliaire à sa requalification par le motu proprio Apostolos suos»Chiesa particolare
55 (2013) 159-177Kabamba Nzwela, A., «La vocation du théologien catholique et le droit canonique»Munus docendi
55 (2013) 143-157Échappé, O., «Les "débaptisations" devant la Cour de cassation»Diritto ecclesiastico
55 (2013) 127-142Danto, L., «De l'intérêt de la sociologie en droit canonique»Studi generali
55 (2013) 103-125Crisan, C., «La législation particulière de l'Église gréco-catholique roumaine sui iuris. Parcours historique et défis du présent»Chiesa particolare
55 (2013) 69-102Borras, A., «Quand les prêtres viennent à manquer... Quelques repères théologiques et canoniques en temps de précarité»Chiesa particolare
55 (2013) 7-19Baudot, D., «Présentation de la Lex propria du Tribunal suprême de la Signature apostolique»Processi
54 (2012) 403-418Danto, L., «La renonciation de Benoît XVI, illustration de la souveraine liberté du Pontife romain»Costituzione gerarchica
54 (2012) 387-400Ventrella Mancini, C., «La symphonie entre Sacerdotium et Imperium dans les conciles généraux et particuliers du VIe et VIIe siècles»Storia del diritto
54 (2012) 361-376Queinnec, H., «La réforme des officialités françaises de 2011»Processi
54 (2012) 345-359Mewongo Nama, E., «Observations sur le rôle du Procureur en droit canonique classique (XII-XIII s.)»Storia del diritto
54 (2012) 333-344Feliciani, G., «La laicità dello Stato negli insegnamenti di Benedetto XVI»Diritto ecclesiastico
54 (2012) 311-332Bouvier, J.-M., «Le vetitum, ou interdiction, judiciaire de nouvelles noces et sa levée»Processi
54 (2012) 297-310Borras, A., «Le rôle du Chancelier dans la provision des offices»Chiesa particolare
54 (2012) 283-296Bernard, G., «La laïcité positive, entre stratégie politique et droits fondamentaux»Diritto ecclesiastico
54 (2012) 237-279Durand, J.-P., «Canonicité de guérison, Mal, pardon, épikie, justice ecclésiale»Studi generali
54 (2012) 225-235Villemin, L., «Théologie d'une canonicité privilégiant le salut des âmes»Teologia del diritto
54 (2012) 207-223Kiedi Kionga, J.-R., «Canonicité et moralité de la dispense»Norme generali
54 (2012) 195-205Jacquemin, A., «Canonisation du pouvoir politique de l'évêque aux IVe-VIIe siècles: un remède?»Storia del diritto
54 (2012) 185-193Valdrini, P., «Gouvernement ecclésiastique et nouveaux réseaux d'influence et d'appartenance»Munus docendi
54 (2012) 167-184Burgun, C., «Pertinence du droit canonique face aux nouveaux résaux d'influence et d'appartenance»Munus docendi
54 (2012) 149-165Navarro, L., «Les ressources du droit canonique pour comprendre le rôle du fidèle dans la société civile»I fedeli in genere
54 (2012) 123-138Greiner, Ph., «Contribution sociale et liberté d'établissement»Diritto ecclesiastico
54 (2012) 109-122Martens, K., «Liberté et adhésion. État de vie et mission en droit canonique fondamental»Studi generali
54 (2012) 95-108Valicourt, E. de, «Charisme et pérennité, les oeuvres en droit canonique»Teologia del diritto
53 (2011) 357-371Koumdadji, A., «Répudiations, droit coranique, droits marocain et algérien, droit français du divorce et du 'pacs'»Diritto ecclesiastico / Matrimonio
53 (2011) 341-355Gonçalves, B., «Les différents aspects canoniques et pastoraux du dossier de mariage en France»Matrimonio
53 (2011) 319-340Miayoukou, H., «Droit canonique des associations privées de fidèles: quelle actualisation depuis l'innovation de la codification de 1983? Contexte français»Associazioni Ecclesiali
53 (2011) 309-317Papathomas, G.D., «La notion de la primauté ecclésiastique d'un point de vue ecclésio-canonique pendant le Moyen Âge»Costituzione gerarchica / Storia del diritto
53 (2011) 299-307Coccopalmerio, F., «Le decisioni circa la congruenza legislativa presso il Pontificio Consiglio per i Testi legislativi»Studi generali
53 (2011) 273-281Durand, J.-P., «Droit français du caractère propre confessionnel. Contribution du droit français et du droit canonique à sa réception par son école privée»Diritto ecclesiastico
53 (2011) 251-272Capel, J.-P., «La tenue des registres et des archives de la paroisse»Chiesa particolare
53 (2011) 209-250de Valicourt, E., «Le canon 127 et l'exercice du pouvoir de gouvernement de l'évêque diocésain»Chiesa particolare / Norme generali
53 (2011) 191-207Greiner, Ph., «Point de vue d'un canoniste sur le mariage en Droit français»Matrimonio
53 (2011) 183-189Feliciani, G., «La liberté de religion dans le contexte du Traité de Lisbonne»Diritto ecclesiastico
53 (2011) 163-182Marchal, J.-L., «La complicité et droit pénal canonique. Quelques questions d'actualité»Delitti e Pene
53 (2011) 131-162Marchal, J.-L., «La complicité en droit pènal canonique. Décryptage du canon 1329»Delitti e Pene
53 (2011) 103-129Le Tourneau, D., «Les droits et les devoirs des fidèles dans la situation de danger de mort»I fedeli in genere
53 (2011) 81-99Kaptijn, A., «Les ordinariats des catholiques des Églises orientales. Origines, légitimité, configurations juridiques. L'exemple de la France»Chiesa particolare
53 (2011) 63-80Legrand, H., «Les catholiques orientaux dans les diocèses latins. Un test pour la catholicité de l'Église»Chiesa particolare
53 (2011) 47-62Salachas, D., «Protection de l'identité religieuse et intégration ecclésiale en droit canonique»Studi generali
52 (2010) 429-444Valdrini, P., «Liberté religieuse, Communautés religieuses et bien de la société. Études à partir du cas de la France»Diritto ecclesiastico
52 (2010) 409-427Greiner, Ph., «Le droit canonique au service de l 'oevre catholique d'enseignement»Munus docendi
52 (2010) 383-407Lalanne, L.M., «La procédure super praesumpto miro en lien avec une cause de béatification et de canonisation»Processi
52 (2010) 359-381Canart, J.-P., «Les aspects juridiques du voeu de pauvreté»Vita Consacrata
52 (2010) 345-356Échappé, O., «Droit canonique et droit français»Diritto ecclesiastico
52 (2010) 331-344Kaptijn, A., «Le style et les dispositifs d'assouplissement du droit canonique»Studi generali
52 (2010) 315-330Greiner, Ph., «Les relations canoniques entre ministres ordonnés et laïcs exerçant des charges ecclèsiales»Chiesa particolare / Fedeli Laici / Ministri Sacri
52 (2010) 303-313Durand, J.-P., «Soin pastoral et degré d'engagement de l'Église romaine»Studi generali
52 (2010) 295-299Baconnet, J.-P., «Associations privées de fidèles. Pratique d'un diocèse»Associazioni Ecclesiali
52 (2010) 257-270Delgado Galindo, M., «L'exercice de la vigilance de l'autorité ecclésiastique par rapport aux associations de fidèles»Associazioni Ecclesiali
52 (2010) 249-256Miayoukou, H., «L'émergence en droit canonique des associations privées de fidèles»Associazioni Ecclesiali
52 (2010) 239-247Échappé, O., «La reconnaissance du droit d'association par les droits civil et canonique. Une problématique»Associazioni Ecclesiali
52 (2010) 221-236Baslez, M.-F., «Des communautés sans territoire? L'inscription dans l'espace civil des premières communautés chrétiennes (Ier-IIIe siècles)»Chiesa particolare
52 (2010) 203-219Borras, A., «Paroisse et territoire»Chiesa particolare
52 (2010) 181-194Greiner, Ph., «Peut-il exister un rapport d'accommodement de l'Église catholique aux droits séculiers?»Diritto ecclesiastico
52 (2010) 167-180Durand, J.-P., «Extinctions et suppressions canoniques des monastères, instituts religieux et sociétes de vie apostolique»Vita Consacrata
52 (2010) 153-165Gonçalves, B., «À propos du rôle de l'évêque dans le fonctionnement des tribunaux après l'instruction Dignitas Connubii»Processi
52 (2010) 143-149Tawil, E., «Dix perspectives de recherche proposées à l'issue du Programme international de recherche 'Migrations chrétiennes et Églises d'accueil'»Chiesa particolare
52 (2010) 135-142Leb, I.V., «L'immigration et la question de l'admission aux Sacrements»Munus sanctificandi
52 (2010) 99-133Ruyssen, G.-H., «Normativité particulière sur la communicatio in sacris: compétence de chaque Évêque et des Conférenes des Évêques en matière de partage eucharistique»Chiesa particolare / Munus sanctificandi
52 (2010) 71-98Grigori, ta, G., «La pastorale des immigrants dans l'Église orthodoxe. Réflexions sur la base de l'actuel statut d 'organisation et de fonctionnement de l'Église orthodoxe roumaine»Chiesa particolare
52 (2010) 55-70Sleman, É., «Communicatio in spiritualibus et confessionnalisme libanais. Croisements de civilisations et cohabitaion pluri-religieuse»Chiesa particolare / Munus sanctificandi
52 (2010) 35-53Kaptijn, A., «Immigrants accédant au statut d'autochtones avec Églises pleinement constituées»Chiesa particolare
52 (2010) 25-33Échappé, O., «Réflexions sur l'Instruction Ergo migrantes caritas Christi (3 mai 2004) du Conseil pontifical pour la Pastorale des migrants et des personnes en déplacement»Chiesa particolare
52 (2010) 21-24Matar, P., «Immigration et canonicité de l'accueil ecclésial. Encouragements à la réflexion»Chiesa particolare
52 (2010) 13-20Salachas, D., «Accueil éparchial des chrétientés réfugiées ou migrantes»Chiesa particolare
51 (2009) 365-382Fontelle, M.-A., «L'enquête préalable dans le Rituel latin de l'exorcisme de 1998»Sacramentali
51 (2009) 343-364Lourdusamy, S., «Droits de se convertir et de convertir. L'Église catholique romaine en République de l'Union indienne»Diritto ecclesiastico
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